E-médiathèque SQY - Mentions légales

Mentions légales

Mis à jour le 22 Octobre 2018

Portail internet du réseau des médiathèques de Saint-Quentin-en-Yvelines

Hôtel d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines

1, rue Eugène-Hénaff - BP 10118

78192 Trappes Cedex – France

Mail : e-m@sqy.fr

Directeur de la publication :

Jean-Michel Fourgous, Président de Saint-Quentin-en-Yvelines

Responsable des publications :

David Canova, Directeur de la Rédaction bi-média

Animation éditoriale, gestion et mise à jour :

Le comité éditoriale des médiathèques, le Service Informatique Réseau des Médiathèques et les bibliothécaires de la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (Responsables : Léa Barny-Prévost, Dominique Lefebvre, Catherine Villanova).

Maintenance technique, conception et charte graphique :

L’Hôtel d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (Caroline Charuel, Studio graphique pour la charte graphique) et l’Agence web d'Archimed (Luc Andrieux, Webdesigner, pour l’intégration web et webdesign)

Réalisation technique :

Service des Systèmes d'Information de l’Hôtel d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines et l’Agence web d'Archimed

Hébergement :

Oxyd

Système de Gestion de Contenu :

Syracuse SIGB de la société Archimed

Crédits Photos :

Droit d'auteur :

Le portail du réseau des médiathèques e-médiathèque.sqy.fr constitue une œuvre dont la société Archimed est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Les textes, photographies et autres insérés sur le site sont la propriété de Saint-Quentin-en-Yvelines ou de tiers ayant autorisé Saint-Quentin-en-Yvelines à les utiliser.

Toute reproduction intégrale ou partielle du site est interdite sauf accord préalable exprès du directeur de la publication. Toute reproduction autorisée (dans un but personnel, associatif ou professionnel) implique l'indication de la source, site internet des médiathèques de Saint-Quentin-en-Yvelines, accompagnée de l'adresse du site internet.

Saint-Quentin-en-Yvelines se réserve le droit de refuser l'utilisation de son logo par un tiers, sans son accord exprès.

Responsabilité :

Saint-Quentin-en-Yvelines décline toute responsabilité quant à l'usage qui peut être fait des informations diffusées sur son site.

Le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions. Saint-Quentin-en-Yvelines ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans le site.

De manière générale, Saint-Quentin-en-Yvelines décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu, notamment pendant la consultation du présent site.

Utilisation de cookies :

L'outil statistique Google Analytics ainsi que la solution technique de mise en œuvre du site internet peuvent être amenés à stocker des informations sur votre ordinateur. Il vous appartient de refuser l'utilisation de ce stockage par l'intermédiaire du paramétrage de votre navigateur. En savoir plus sur les cookies utilisés.

Informatique et libertés :

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont le nom est cité dans le site peuvent rectifier, modifier ou supprimer les données les concernant, en s'adressant à :

Hôtel d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines
1, rue Eugène-Hénaff - BP 10118
78192 Trappes Cedex - France
Mail : utilisez le formulaire de contact

Protection des données personnelles (RGPD) :

Le site des médiathèques de Saint-Quentin-en-Yvelines: e-mediatheque.sqy.fr est en cours de mise en conformité avec la loi RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) du 25 mai 2018.

Le droit de portabilité :

À tout moment, chaque visiteur du site internet a le droit de demande pour une copie des données personnelles dans un format structuré du type : doc, xls, cvs, pdf, jpg.

Réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique & Libertés) :

Chaque visiteur a la possibilité de porter réclamation sur ses données personnelles recueillies par le site internet. Pour effectuer ce type de réclamation, le visiteur doit prendre contact avec la CNIL – www.cnil.fr

Dispositions légales :

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l’Hôtel d’agglomération et des médiathèques de Saint-Quentin-en-Yvelines .

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droit des bases de données :

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Liens vers des sites tiers depuis le site e-mediatheque.sqy.fr :

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Hôtel d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Les liens vers d'autres sites internet ne sont proposés qu'à titre informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par Saint-Quentin-en-Yvelines.

Saint-Quentin-en-Yvelines dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites internet vers son propre site. Cela n'implique en aucune façon qu'elle cautionne ces sites ou qu'elle approuve leur contenu.

Saint-Quentin-en-Yvelines se réserve, toutefois, le droit de demander la suppression d'un lien sur des sites diffusant notamment des informations à caractère raciste ou pornographique ou qui pourraient porter atteinte à l'image de notre communauté.

La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page (Frame).

Questions – Remarques :

Pour toute suggestion, réaction ou anomalie technique constatée sur le site, utilisez le formulaire de contact.

Réseau des médiathèques de Saint Quentin