Réseau des médiathèques de Saint Quentin

Nouveau code de procédure civile / commenté par Serge Guinchard

Livre | 1999

Contient l'intégralité des textes de loi, la jurisprudence et le commentaire de l'un et de l'autre.

Code de procédure pénale. Code de justice militaire

Livre | 1993

Ed.2003 à jour de la Loi Perben sur la justice.

Code civil / éd. réalisée par André Lucas

Livre | 1991

Le Code noir et autres textes de lois sur l'esclavage

Livre | 2006

Présente l'intégralité du texte du Code noir, réglementation de la pratique de l'esclavage dans les possessions françaises : éditions de 1685 et de 1724 ; le décret d'abolition de l'esclavage de la Convention nationale (1794) ; ce...

Code de la propriété intellectuelle 2006 commenté

Livre | 2006

Présente les textes législatifs et réglementaires annotés, de la propriété littéraire et artistique, des dessins et modèles, des brevets et des marques. Ajoute des textes complémentaires de droit interne, communautaire et internat...

Code de commerce / éd. Yves Chaput, Nicolas Rontchevsky

Livre | 2003

Rassemble l'intégralité du Code du commerce codifié avec un appendice comprenant des rubriques en rapport avec le droit commercial et notamment des extraits du Code monétaire et financier. A jour des derniers textes de lois, régle...

Introduction au droit / Jean-Luc Aubert

Livre | 2002

Présentation de ce qu'est le droit objectif, c'est-à-dire un ensemble de règles qui ont pour objet d'organiser la vie en société. Puis s'intéresse au sujet de droit quant à la mise en oeuvre pratique de la règle juridique. Enfin, ...

Le code civil / Jean-Louis Halpérin

Livre | 2003

Aborde la réalisation du Code civil de 1804, le passage de l'idée de codification à la réalité d'un code rédigé et mis en vigueur. Présente une analyse du profil de ce code à partir des travaux préparatoires et autour des axes de ...

Code civil / éd. réalisée par André Lucas

Livre | 1991

Droit civil : préparation au concours adjoint administratif territorial / Jean Rovinski

Livre | 2000

Introduction au droit / Astrid Marais

Livre | 2011

Ouvrage portant sur des notions constitutives du système juridique : ses sources, sa création et sa mise en oeuvre, illustré de textes de lois et d'arrêts, ainsi que d'exemples concrets. A jour de la dernière actualité, enrichi de...

Code civil 2015 / Xavier Henry, Guy Venandet, François Jacob et al.

Livre | 2014

Le Code civil avec des annotations de jurisprudence, à jour des textes modifiés et avec des textes annexes : vie privée, nationalité, mariage, divorce, droit patrimonial, contrats et responsabilité, prescription, sociétés, caution...